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Texte intégral
Dans le foisonnement des discours performatifs experts et profanes sur la « communication politique locale », Internet est encore fréquemment présenté comme un outil susceptible, pêle-mêle, de permettre la prise en compte immédiate des opinions (consultations électroniques) et plus généralement la prise de parole, de rapprocher élus et citoyens, de faciliter le dialogue entre citoyens, de favoriser la participation politique (…). Bref, de revivifier une démocratie locale sinon en crise, du moins en souffrance, et de contribuer fortement à l’émergence d’un espace local évidemment « plus démocratique » maillé par les réseaux électroniques, sorte de micro « société en réseaux » – pour reprendre en la transposant la métaphore de Castells (1998) -, connectée au Village global prophétisé par Mac Luhan. Internet investit tous les domaines porno italiano et tous les espaces matériels et symboliques, et donc inévitablement l’espace public local.

On pourrait, au nom de doctes thèses désormais bien diffusées dans le champ académique, traiter par le mépris ou l’indifférence ces constructions discursives. Nous préférons les prendre au sérieux, non point en raison de ce qu’elles énoncent et annoncent, ou d’une survalorisation du performatif ou du pouvoir des prédictions créatrices (Merton, 1965), mais tout simplement parce qu’elles font l’objet de multiples usages sociaux et que ces usages sont significatifs à la fois de la place empiriquement observable occupée par film porno Internet dans la communication médiatisée (cf. la bibliographie en fin de volume), de l’imaginaire lié à Internet et derrière lui à de nombreuses techniques de communication, de l’ampleur de la crise de la démocratie représentative (locale ou non) et des légitimes interrogations des acteurs sociaux, élus compris.

Au coeur des préoccupations, mais sans doute pour des raisons différentes, la participation politique occupe une place particulière. Qu’elle s’exprime par des procédures organisées et censées être connues de tous (c’est pour cela qu’on les dit « publiques ») ou à travers ces processus plus informels qui effraient tant les uns et qu’appellent tant de leurs voeux les autres, force est d’admettre qu’elle est en même temps une ressource et une contrainte, « un discours de légitimation du pouvoir, et un discours privilégié de sa contestation » (Paoletti, 1999). Et aussi un état et un processus, serait-on tenté d’ajouter, pour complexifier encore l’analyse. Elle est enfin multiple, ce qui signifie que toutes ses formes ne sont pas, loin de là, orientées vers la prise de décision.

Dès lors, il peut paraître fécond, comme le font les auteurs de la présente livraison de Sciences de la Société, d’interroger la participation politique à trois niveaux :

1. son amont, à propos de la « concrétude » de la démocratie locale (loin de ses métaphores les plus extrêmes : l’oasis et le désert), des représentations de la démocratie réticulaire, de la généalogie complexe des rapports communication/démocratie locale.

2. son aval, autour des acteurs, des enjeux et des usages des TIC, du vote électronique, des forums municipaux, des procédés numériques comme dispositifs éventuels de substitution des formes traditionnelles de communication politique.

3. l’articulation de l’amont et de l’aval, au sujet du devenir de la citoyenneté, promise aux potentialités du virtuel, confrontée aux transformations de la société et des représentations du monde, contrainte de composer avec pompino les bruits et les odeurs de l’urbain ; avec la lecture des modestes réalisations de formes électroniques de participation à partir des logiques sociétales dans lesquelles elles s’insèrent et avec lesquelles elles entretiennent un rapport dialectique.

C’est dire que la dimension technique, voire socio-technique, a été délibérément laissée de côté ou fortement relativisée par la plupart des contributeurs. Leur méfiance vis à vis des technologies en réseau censées sinon changer le rapport au politique, du moins apporter un « bonus démocratique » s’explique peut-être :

– pour les chercheurs investis depuis longtemps dans ce champ de recherche en raison des leçons qu’ils ont pu tirer de travaux, quelque peu oubliés aujourd’hui car antérieurs à l’ère Internet, auxquels ils ont d’ailleurs souvent participé de façon plus ou moins active : analyse de la « télédémocratie » aux États-Unis (fin des années 1970-début des années 1980), notamment par Arterton (1987), d’expérimentations télématiques en France (Aspasie à Marne-la-Vallée, Claire à Grenoble, Télem à Nantes, la télématique à réponse vocale à Blagnac…), de la montée en puissance des politiques locales de communication à partir des années 1980, de la médiatisation croissante du politique. Mais aussi de recherches sur un thème qui faisait florès fin des années 1970 au point d’être largement relayées par des revues destinées à un public élargi, cultivé ou militant (Correspondance Municipale, Esprit, Pour, Autrement, Économie et Humanisme), la démocratie locale ; avec, il est vrai, des connotations très différentes de celles que l’on peut aujourd’hui relever : il est alors largement question d’alternative, d’autogestion et non de management de la citoyenneté locale ou de « gouvernance locale », même si, sous les coups de boutoir des impératifs de la régulation sociale et des (prétendues ?) nécessités de la gestion, le maire commence à se vivre comme un manager, tandis que le citoyen s’efface partiellement derrière l’administré, voire l’utilisateur, et plus tard derrière le client-consommateur…

– pour les plus « jeunes » en raison de leur formation et de leurs options théoriques et méthodologiques : leur boîte à outils s’est largement construite à partir de références théorico-empiriques facilitant, d’une part, la mise à distance de la dimension technique et de ses mythes (surtout), d’autre part, la prise en compte non seulement du temps et des temporalités, mais aussi et surtout de la dimension politique.

En fait, sur une question qui se prête assez facilement à son effacement, quand ce n’est pas à sa dissolution pure et simple, les contributeurs ont, sans se concerter, refusé d’euphémiser le -et aussi la- politique. Ce faisant, ils adhérent implicitement ou explicitement à la thèse selon laquelle la communication est autant du côté de la culture et du politique que de celui de la technique, même quand cette dernière semble vouloir s’imposer avec la force de l’évidence.

Dès lors qu’il est repéré, le rapport communication/politique doit être observé, spécifié et analysé. En d’autres termes, il doit être érigé en objet problématique non seulement des disciplines qui le prennent (ou devraient le prendre…) pour objet (science politique, sciences de l’information et de la communication, sociologie politique…), mais également des autres sciences que Passeron (1986) qualifie « d’historiques ». C’est avec modestie mais résolution que Sciences de la Société entend contribuer à l’élaboration de ce « Grand Oeuvre ».
© Sciences de la Société n° 60 – oct. 2003

Références bibliographiques

ARTERTON (F. C.), 1987, Teledemocracy, London, Sage.
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Ce numéro de SCIENCES DE LA SOCIÉTÉ a été réalisé grâce au soutien de l’Action concertée incitative (ACI)­Ville du ministère français de la Recherche et des Nouvelles Technologies. Dans sa programmation 2000-2002, l’ACI-Villes a confié au CIEU-CNRS et à l’Université de Toulouse-Le Mirail, le soin de « créer des pôles de compétence ainsi que (…) de constituer des réseaux de recherche pérennes » sur les questions relatives aux ntic dans l’espace urbain, aux nouveaux services urbains et à la démocratie locale.

Selon le ministère, bien que ces questions préoccupent nombre d’acteurs de terrain, la recherche française semblait insuffisamment présente dans les années 1990, alors même qu’elle avait été historiquement précoce. Dans certains domaines, on assistait même à un décrochage entre les communautés scientifiques françaises et anglophones qui s’exprimait, par exemple, par le peu de références aux publications en langue française dans les travaux anglo-saxons.

Il y avait donc urgence à réinscrire les sciences humaines et sociales françaises dans le débat, notamment en mettant l’accent sur les travaux qui contribuent à renouveler les problématiques et les données empiriques. L’option retenue par les responsables scientifiques de l’aci a été d’organiser et de faire vivre un réseau de partenariat scientifique comprenant une quarantaine de chercheurs francophones (parmi lesquels l’équipe LERASS-Médiapolis, Université de Toulouse 3, très impliquée dans le présent numéro) et anglo-saxons relevant de plusieurs disciplines et acceptant de travailler dans une optique multidiscipli-naire.

A l’intérieur de ce travail en réseau, deux sous programmes ont été définis :
les métropoles du numérique ;
les expériences de démocratie locale, en lien avec les TIC.

De nombreux séminaires ont permis d’échanger longuement sur ces questions et des publications collectives doivent se succéder tout au long des années 2003 et 2004. En particulier, un séminaire sur « E-démocratie et e-citoyenneté » a été organisé en juin 2001 à Toulouse, tandis que la thématique des lieux publics (espaces publics) d’accès à Internet a été abordée lors d’une séance de travail en mai 2002 à Castres (Tarn).

Même si elle ne rassemble pas les seuls travaux de chercheurs membres du réseau, cette livraison de SCIENCES DE LA SOCIÉTÉ est dans une large mesure le fruit des efforts déployés depuis trois ans par les partenaires scientifiques pour nourrir le débat.

Résumé
Cet article se propose de réfléchir au renouveau de la démocratie locale en France depuis les années 1980. Il s’agit à la fois d’étudier les ressorts de cette relance et d’analyser au concret les diverses expériences et pratiques auxquelles elle donne lieu. Ce processus est inscrit dans l’histoire de la démocratie locale faite de réinventions successives. L’évolution récente du cadre juridique traduit une institutionnalisation nouvelle qui n’exclut pas une grande indétermination. La proximité, déclinée dans les figures du quartier et de l’habitant, est au cur de la légitimation des procédures participatives. L’article montre que la participation, si elle est instrumentalisée par les élus, ne contribue pas moins à redéfinir les règles du jeu politique local.

Mots-clés : démocratie participative, conseils de quartier, pratiques, proximité, crise de la représentation, local.

Isabelle PAILLIART, Une histoire des formes communicationnelles de la démocratie locale

Résumé
L’utilisation des supports de communication pour développer la démocratie locale s’inscrit dans une tradition de l’information municipale française. Cette dernière se manifeste depuis les années 1920 et dès cette époque, le bulletin municipal sert à la formation des « citoyens ». Les années 1970 constituent une période particulièrement riche, pendant laquelle se créent des structures de participation des habitants aux décisions, se multiplient les supports d’information, s’affrontent des conceptions et des critiques de la démocratie locale. Dans tous les cas, l’utilisation des outils de communication s’intègre dans un contexte plus large que le renforcement de la démocratie locale : amélioration des services publics locaux, visibilité du pouvoir, justification des décisions municipales. Entre ces deux périodes, des points communs émergent : les outils de communication révèlent cependant que les notions de démocratie, d’opinion, et les rapports mêmes des habitants au pouvoir ont évolué.

Mots-clés : communication municipale, pouvoir local, nouvelles techniques de communication, démocratie locale, concertation, opinion.

Jean CAUNE, Culture et sciences de l’informationet de la communication (1) Repères épistémologiques et croisements théoriques

Résumé
Cette chronique (n° 58, 59 et 60) montre comment les sciences de l’information et de la communi-cation peuvent aider à décrire et comprendre les phénomènes culturels, dans leurs transformations et leurs tensions au sein d’une société livrée à la globalisation des échanges et à l’industrialisation de la culture. Dans un premier temps, les phénomènes culturels ont été examinés à partir des formations de discours qui conjuguent des objets, des conditions d’apparition dans l’espace public, des concepts qui les éclairent et des thèmes qui les diffusent. Dans un second temps, la légitimation des politiques de démocratisation culturelle a été mise à la question. Alors que l’art a subi une dé-définition, que sa nature est devenue incertaine, que l’esthétique se détache de l’artistique et se diffuse dans l’ensemble des activités sociales, l’administration de la culture, dans sa stabilité et son évolution, continue d’instrumentaliser l’art à partir de catégories figées. Enfin, on a examiné comment la construction de soi pornolibertin.com et sa relation à l’autre impliquent la prise en compte de la dimension dialogique du sujet. Les actes de parole et les expressions langagières se déploient dans un espace-temps proposé par la création artistique, transformé par les technologies et régulé par les réseaux. Pourtant, l’identité culturelle demeure dans la tension entre la singularité et l’universalité ; elle se tisse dans la diversité des récits et les conditions de leur réception.

Mots-clés : phénomènes culturels, art, objets, concepts, esthétique, communication, espace public, singularité, universalité.

Texte intégral de l’introduction, n° 58
Les sciences de l’Informationet de la communication (SIC) sont interpellées par la question des repères et des normes du vivre ensemble. D’autant que les thématiques qu’elles traitent alimentent les discourspublics qui conçoivent les processus de communication comme des moyens de la régulationsociale, et l’usage des technologies de l’information et de lacommunication comme des facteurs d’accélérationdu changement. Au-delà de cette implication, n’ont-ellespas pour vocation de mettre à la critique ­ au senskantien de définition des limites et des conditions dedétermination d’un domaine ­ les discours sur la modernité,l’adaptation au changement, les exigences de proximitéet d’immédiateté qui accompagnent la mondialisationdes échanges ?

Bien souvent, les discours publics ­essentiellement portés par une idéologie communicationnelle,analysée en tant qu’utopie (Breton, 1992) ou comme discoursd’adaptation à la raison instrumentale (Miège, 1997)­ envisagent la communication comme un outil dans un mondede choses d’où semblent avoir disparus les liens d’appartenance.Certes, l’homme  » sans qualité « , l’individuordinaire, est pris en considération, mais il est surtoutconvoqué comme cible de procédures et de dispositifsqui transmettent des messages destinés à êtrereçus dans l’immédiateté et la transparence.Électeur sondé, consommateur testé, habitantconsulté : tout semble mis en uvre pour raccorder le citoyenaux lieux de décision et l’inscrire dans la sphèrede proximité dessinée par les décideurs.Pourtant ces processus de la communication sociale occultent généralementce qui construit le lien social : l’appartenance à unecommunauté de culture qui n’est pas seulement constituéede signes transmis et partagés mais aussi d’acte de paroles.

Au-delà de leur capacité àinterroger les discours sur la communication, les sic peuventêtre mises à l’épreuve pour décrireet offrir des modèles de compréhension des phénomènesculturels. Le domaine de la culture ­ extensif, ambigu etpolémique ­ doit être éclairé,dans ses éléments constitutifs et leurs relations,comme dans ses formes et ses effets. Le bénéficethéorique attendu doit venir d’une compréhensiondu fait culturel comme  » fait social total « , au sensqu’en donnait Mauss à propos du don (1950). En effet, lephénomène culturel ne peut être compris dansla seule juxtaposition des conditions sociales qui le déterminentet des processus symboliques qui lui donnent une significationpour le groupe. La culture existe par la manifestation d’une expérienceindividuelle, dans laquelle se combinent psychisme et corporéité,signes et comportements, valeurs et normes. La culture se présentecomme un ordre social qui fait plus appel à l’attente qu’àla contrainte ; elle modèle l’univers de significationsque chacun peut se construire à la faveur des ses relationsavec autrui ; elle organise les pratiques interpersonnelles parla médiation de supports techniques. Dans cette chronique,nous ferons appel aux sic pour éclairer les processus decommunication par lesquels la société se construitaussi à travers les pratiques interpersonnelles.

Dans ce premier temps, nous présenteronsles rapports structurels entre phénomènes culturelset processus communicationnels à partir d’une articulationd’ordre épistémologique qui croise concepts, objetsde connaissance et disciplines. Ces rapports seront égalementévoqués par le biais de questions poséespar la formulation  » société d’informationet/ou de communication « . Ces questions émergent dansce  » système de dispersion  » que Foucault appelle une  » formationdiscursive  » (1969) Les archipels dans lesquels se répartissentles objets de discours, leurs conditions d’énonciation,les concepts et les thématiques relatifs aux pratiquesculturelles et aux processus de communication sont bien souventcartographiés et étudiés à partirde règles de formation voisines et imbriquées. Celles-ciconstituent des conditions d’existence, mais aussi de coexistenceet de transformation, caractéristiques des discours surla société de communication.

Ces discours portent sur des objets quipeuvent se décrire comme des comportements interactifs,des signes qui fonctionnent comme des emblèmes de reconnaissance,des institutions qui produisent et transmettent des récitssur le monde ou encore des produits dont l’usage fait appel àl’imaginaire. Au cur des sciences humaines et sociales, les sicont cherché à établir les relations entreles techniques de communication développées parla société et l’ordre symbolique qu’elle construit.Les conditions d’énonciation des discours, savants ou politiques,qui formulent les injonctions à construire une sociétéde communication s’inscrivent dans un horizon d’attentes qui borneautant les pratiques culturelles que communicationnelles. Pourne prendre que l’exemple de la situation française, lerapport demandé à Nora et à Minc àla fin des années 1970 se proposait d’examiner le développementde l’informatique comme facteur de transformation de l’organisationéconomique et sociale du mode de vie (1978). L’informatisationcroissante de la société avait une viséeprophétique :  » elle transformera notre modèleculturel  » (Nora, Minc, 1978, 12). La télématique,croisement des télécommunications et de l’informatique,devait créer un nouveau réseau où chaquecommunauté homogène pourra communiquer avec sessemblables vers le centre :  » La palabre informatiséeet ses codes doit recréer une agora informationnelle élargieaux dimensions de la nation moderne  » (124).

Les thématiques communes àla culture et à la communication conjuguent aspirationset craintes, exigences sociétales et politiques. Les conditionsd’existence de ces discours se sont réalisées dansune société industrielle et urbaine qui découvraità la fois le pouvoir des médias de masse et leseffets de la triple crise sociale, économique et culturelle,apparue progressivement avec le début des années1970. Elles se déclinent, dans les années 1960,autour de la démocratisation et de la création ;au début des années 1970, autour de la  » Nouvellesociété  » et du développement culturel; dans les années 1980, autour de la performance, l’image,l’individualisme et une décennie plus tard autour de l’intégration,du lien et de la fracture sociale. Ces thématiques focaliséessur les nouvelles technologies de l’information et de la communicationactualisent les utopies de transparence et de globalisation énoncéespar la cybernétique, dès la fin de la seconde guerremondiale (Wiener, 1952).

Dans un second temps, notre chronique mettraà la question le processus de démocratisation quia guidé les politiques culturelles depuis plus de quaranteans. En faisant de la culture un objet de sa politique, l’Étatfrançais s’est donné, dans les années 1960,un nouveau moyen pour assurer la cohésion nationale, orienterles transformations sociales, définir des pôles d’identification.Les interventions et les compétences publiques en matièreculturelle trouvent leur justification à travers le doubleaspect de la culture : valeur symbolique représentant uneidentité collective et dimension interactive se manifestantdans un pouvoir de transformation sociale. L’objectif de démocratisationculturelle fixé par les pouvoirs publics a étévisé à travers l’accès aux uvres ; il s’estfondé sur une hiérarchie entre les conduites esthétiqueset un classement, selon les critères flous de  » l’excellence », des productions artistiques diffusées par les établissementscentraux. Si l’on excepte l’uvre majeure de de Certeau (1974,1980), les politiques culturelles ont rarement étéexaminées du point de vue de l’appropriation de l’art parles publics et de la construction des liens symboliques tisséspar la médiation de l’expérience esthétiquevécue.

Enfin, dans un troisième temps, nousexaminerons les questions liées à la diffusion desproductions artistiques dans un monde livré à laglobalisation des échanges. La diffusion et la convergencedes techniques de communication ont accompli la prophétiede Valéry : l’espace occupé, maîtrisé,investi par l’homme et ses productions a trouvé sa limite.Cette clôture s’est accompagnée d’une relative homogénéisationdes produits culturels, ce qui ne veut pas dire d’une analogiedes cultures. Cette clôture n’a pas seulement touchéles activités économiques, militaires, touristiquesou ludiques : elle a atteint cette activité de productionsymbolique qu’est l’art.

La catégorie de l’art comme représentationet comme activité institutionnelle séparée est en crise. La notion d’uvre artistique n’est plus opératoirepour penser l’art qui est autant objet qu’action. D’abord en raisonde la dimension institutionnelle de l’uvre : elle se réalisedans ce que Becker appelle les  » mondes de l’art. Ensuiteparce que, depuis Duchamp, l’uvre d’art trouve sa reconnaissancelorsqu’elle vérifie les conditions énonciativesqui autorisent l’énoncé :  » ceci est de l’art ». Cette énonciation suppose un objet ainsi désigné,un auteur, un public et un lieu institutionnel qui enregistrel’énoncé (Duve, 1989). Enfin, les arts vivants sontprécisément des formes qui ne valent que par larelation esthétique qu’elles réalisent entre l’espacede leur énonciation et celui de leur réception.Nous examinerons donc, du point de vue de l’usage et de la réception,comment le concept d’art a été repensé.

Aujourd’hui, avec les technologies de l’informationet de la communication, nous sommes entrés dans une phaseoù le temps et l’espace des processus esthétiquesse modifient dans le même mouvement. D’une part, le rapportentre le lieu de production et de réception et, d’autrepart, la relation entre ces deux moments de la transaction esthétiquese trouvent transformés. Les autoroutes de l’information,les déviations on line, les chemins de traverse du wwwouvrent un espace évolutif à l’art. Cet espace n’estni fini, ni infini, il est rythmé par le temps de l’échange.
© Sciences de la Société n° 58 – février 2003

Les possibilités d’échanges verticaux entre municipalité et citoyens sont ainsi peu exploitées. Par exemple, sur l’ensemble des forums municipaux du Grand Sud-Ouest, les membres de la municipalité, qu’il s’agisse des services administratifs (2 % des intervenants) ou des élus (1,5 %), sont extrêmement discrets. Cette quasi absence des élus est également patente quant au nombre de message postés par catégorie d’intervenants : alors que 84 % des messages sont postés par des particuliers, seulement 1 % le sont par des élus municipaux, 6 % par les services municipaux et 8 % par les webmasters sur l’ensemble des huit forums.

En dehors du désintérêt éventuel que pourrait susciter de la part des élus ce type d’outil et sur lequel nous n’avons pas encore recueilli d’informations, plusieurs hypothèses peuvent être avancées pour expliquer la quasi absence de réactivité directe des élus sur les forums. Parfois, il s’agit d’une position de porno principe comme à Savigny-le-Temple :  » Soucieux de laisser la plus grande place à l’expression et au débat entre les habitants, les élus de la majorité municipale s’interdisent d’intervenir sur ce forum et même de répondre aux interpellations personnelles qui peuvent leur être faites « .

Les forums de discussion amputent de plus l’échange des intervenants de sa dimension proprement affective, nécessairement essentielle dans la grammaire communicationnelle des responsables politiques. Sur les forums de discussion, seules les  » paroles écrites  » (Toussaint, 1992) des personnes sont en présence et non les personnes elles-mêmes dont la corporéité et la gestuelle sont gommées au profit de la dimension langagière de la communication. Sont minorées aussi les  » mises en scène  » des lieux et des personnes que les responsables politiques ne se privent pas d’utiliser dans le cadre de dispositifs  » hors ligne « .

EFFETS DIRECTS ET INDIRECTS DES FORUMS SUR LES PRATIQUES DEMOCRATIQUES LOCALES

La formule de gouvernement par la discussion est confuse. Elle n’indique nullement la place que la discussion est censée occuper dans le gouvernement. Le débat est-il supposé régir toutes les étapes du processus de décision ou seulement certaines d’entre elles ?

L’asynchronie des rythmes de la délibération publique avec ceux de l’action des services municipaux, le caractère anarchique des propositions exprimées, le peu de personnes connectées constituent des facteurs qui inclineraient à penser que les forums ne peuvent avoir une influence directe sur les mécanismes décisionnels. Pour constituer un instrument favorisant la participation des citoyens, ils devraient par ailleurs s’inscrire dans une culture politique de participation dont la France n’est pas coutumière, préalable nécessaire à l’utilisation d’Internet en cette matière. Dans un jugement prospectif et sans appel, Isabelle Pailliart qualifie les dispositifs électroniques de participation politique de  » formules bricolées  » n’offrant guère l’occasion d’une participation aux affaires de la cité (Pailliart, 1993). Les forums seraient dès lors à ranger au côté d’autres dispositifs institutionnels de participation et de débat pour lesquels les observateurs notent qu’ils ont une influence mineure ou incertaine sur les décisions (Paoletti, 1999).

Si le forum n’a pas d’influence avérée sur la décision, doit-on en tirer des conclusions uniquement négatives ? Les formes d’encadrement que nous avons soulignées ne sont pas toujours efficientes. Qu’il s’agisse de l’application peu rigoureuse des critères présidant à la suppression ou à la non publication des messages ou d’une tolérance inattendue de la part du webmestre, certains messages contiennent des critiques acerbes, et quelque-fois solidement argumentées, des actions et des décisions municipales. Ces critiques sont visibles, archivées sur le site municipal et les internautes peuvent en prendre connaissance. Pour l’instant limitée, l’audience susceptible d’être recueillie pourrait, à terme, s’avérer dangereuse pour le pouvoir en place et conduire soit à la suppression pure et simple du forum, soit à une attention plus soutenue des élus envers cet outil et aux propos qui y circulent.

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© Sciences de la Société n° 60 – oct. 2003

Laurence MONNOYER-SMITH, Les enjeux inexprimés du vote électronique

Résumé
Après avoir fait la distinction entre les différentes modalités de vote électronique et les expériences en cours en Europe, l’article met en évidence que les enjeux du vote électronique résident moins dans la nature des choix technologiques qui président à son implémentation locale que dans les conceptions de la citoyenneté sous-jacentes au format technique des nouveaux systèmes de vote. L’article insiste ainsi sur la nécessité du débat public afin de mieux faire émerger les approches contradictoires du citoyen et faire évoluer en conséquence les procédures de vote et, plus largement, des processus décisionnels.

Mots-clés : vote électronique, Internet, citoyenneté, médiation technique, sincérité du vote, sécurité.

Paul MATHIAS, Esquisse d’une démocratie réticulaire

Résumé
En garantissant une redistribution équitable, au niveau local, des instruments de l’action politique, économique, et sociale, l’Internet semble promettre de devenir la sphère privilégiée d’effectuation du processus démocratique. Les difficultés que requiert de surmonter un tel processus ne se résument cependant pas en termes technologiques d’outillage et de compétences. En vérité, les enjeux d’une démocratie réticulaire sont d’ordre herméneutique, et renvoient à la prise en charge effective, mais laborieuse, d’expressions très étroitement locales et fondamentalement insignifiantes de l’opinion publique.

Mots-clés : Internet, démocratie, réseaux, espace public, citoyenneté, technologie, vote électronique.

Jérôme LANG, Vote électronique : problèmes algorithmiques

Résumé
Ce court article donne quelques éléments informels d’appréciation des problèmes dits « computationnels » posés par le vote électronique au sens large, c’est-à-dire les difficultés algorithmiques que comporte la mise en uvre de procédures de calcul effectives pour résoudre les problèmes posés, et aborde brièvement les solutions que l’informatique (et plus particulièrement la recherche opérationnelle et l’intelligence artificielle) apporte pour la résolution de ces problèmes complexes.

Mots-clés : vote électronique, calcul, recherche opérationnelle, intelligence artificielle

Jean-Thierry JULIA, Démocratie cherche électronique… Vers une plateforme numérique à Castres-Mazamet

Texte intégral
N’en déplaise à Jaurès, natif de la cité, les promoteurs du réseau métropolitain de Castres (Tarn) et de son agglomération, n’auront émis que peu d’argument spécifiquement politique à la chose. À l’inverse d’Albi-la-rouge, les « sud-Tarnais » sont avant tout des entrepreneurs. Dans les années 1980, Castres est tout d’abord déclarée « Villefranche 2000 », pour la promotion et le développement des NTIC dans les villes moyennes du « désert » midi-pyrénéen (Fournier, 1998). Quand d’autres collectivités finissent par se désengager plus ou moins du label, Castres parvient à faire vivre et pérenniser plusieurs dispositifs au bénéfice aussi bien de la population que des entreprises : « espace numérisé », où particuliers et PME peuvent accéder librement à des équipements informatiques, ainsi que trois « TéléMédiaCentres », antennes de proximité à leur tour délocalisées dans la région ; information, démonstrations et animations informatiques aussi bien à destination des écoles, Maisons de quartier et autres MJC, que de divers organismes et entreprises ; point de regroupement des étudiants dans le cadre de télé-formations (CNED, CNAM, DAEU, IUT…) relayées par le réseau régional de télé-enseignement Pyramide, ou accueil de séminaires professionnels dans le cadre de formations à distance (sessions de pharmacovigilance par l’Association pour la formation des pharmaciens de Midi-Pyrénées) ; studio de visioconférence mutualisé au bénéfice des PME ou des plus grandes entreprises du bassin d’activité ; stages de formations assurés localement (bureautique, réseaux…) ou sous forme de séminaires en entreprise (logiciel spécialisé, langues…) ; mise à disposition de salles informatiques ; etc.

Pour les besoins de la cause, la ville se sera, dans l’intervalle, dotée d’une structure originale, regroupant sous la forme associative divers organismes et entreprises, autour de la Chambre de commerce et d’industrie : « Médiacastres » deviendra ainsi le référent local en matière de développement et de « démocratisation » informatiques, assurant encore études et prestations pour les acteurs socio-économiques locaux, et répondant aux appels d’offre de nombreux programmes d’étude émanant de la Communauté européenne ; ces dernières activités, outre les revenus tirés des locations de salles et équipements, viendront notamment contribuer à un équilibre financier. La vocation de la structure n’étant pas technique, sont ainsi mis en avant services, promotion, mise à disposition de ressources, et une certaine « démarche pédagogique ». En 1993, se pose néanmoins la question de la survie de la structure : le travail d’impulsion et d’innovation n’a plus lieu d’être dans un contexte sociétal bientôt acquis dans son entier à l’informatique ; et l’actif pourrait aisément être transféré à la charge d’autres structures. À l’occasion d’un schéma directeur pour les NTIC, élaboré pour le compte du district de Castres-Mazamet, Médiacastres et ses différents acteurs savent saisir l’opportunité de prochains discours, qui dès lors n’invoquent plus que réseaux et Internet, autoroutes de l’information et déréglementation des télécommunications. L’association aura su, notamment, déceler dans le bréviaire de la DATAR, les enjeux d’une équation « NTIC = aménagement du territoire » et de ses possibles déclinaisons locales.

L’idée trouvera écho dans une contrée où s’épuise une fière tradition industrielle (textile, cuir, granit…) – « premier pôle d’activité industrielle entre Toulouse, Montpellier et Barcelone » (sic) -, région enclavée sur le plan autoroutier – elle a à l’époque renoncé à un tracé Toulouse-Narbonne plus favorable à quelque 20 km de ses portes pour ne pas voir son bassin salarial « aspiré » par celui plus avantageux de la métropole régionale (Toulouse) -, et qui plus est, dans une cité peut-être toujours amère d’avoir vu la préfecture du département un jour lui être ravie par sa rivale (Albi), conséquence selon certains de quelques indocilités envers la nouvelle République… Un argument de poids viendra encore, si ce n’est fonder, tout du moins asseoir la réalité du projet concocté, quand les laboratoires Pierre Fabre S.A. – pharmacie et cosmétiques économiquement salutaires pour leur pays natal – déclarent s’associer à une réalisation qui permettrait – au grand dam de l’opérateur historique – une réduction de frais de télécommunications inexorablement croissants entre les différents sites de l’entreprise (une quinzaine), répartis sur la commune et ses alentours. Émerge ainsi l’idée d’une « plateforme numérique » locale, autour d’un axe Castres-Mazamet, promesse de tous les remèdes pour une région déclarée sinistrée au vu des critères européens, ouvrage qui deviendra le nouveau Graal de toute une cité… Ou tout du moins de certains de ces décideurs socio-économiques, puisque 1995 sonnera comme un coup de théâtre : la Gauche – peut-être à sa propre surprise, c’est son benjamin qui s’en était vu confier la mission – enlève la magistrature de la ville à son tenant de Droite et ancien ministre – ayant il est vrai dans l’intervalle frayé du côté de l’extrême… Le nouveau maire s’empresse, sur le terrain numérique, de ne rien remettre en cause, mais bien d’amplifier la chose. Et il y réussit : en mars 1997, par l’une de ses dernières signatures, un ministre en partance déclarera projet d’intérêt public la « Plateforme numérique Castres-Mazamet 2000 » jalousement portée par ses protagonistes. La même année, ouvre ses portes à Castres un nouveau département d’IUT « Services & réseaux de communication », formation dédiée à la communication électronique et au multimédia. Les communes pilotent dès lors Médiacastres – la CCI toujours présente sera reléguée à un moindre rôle -, réunissant sous l’autorité d’un élu, villes, district de Castres-Mazamet (future communauté d’agglomération), grandes et petites entreprises, organismes publics (hôpital, HLM…), ainsi que le Conseil général du Tarn. La ville de Castres, quant à elle, s’engage plus avant dans une stratégie susceptible, là aussi, de diminuer ses propres coûts en télécommunication. Le projet se stabilise autour d’une infrastructure unique pour un réseau « triple » en fonction de chaque catégorie d’acteurs : support de fibre nue mis à disposition de la ville de Castres et reliant l’ensemble des différents sites municipaux mais aussi les douze écoles de la commune ; ou encore de Pierre Fabre S.A. pour l’interconnexion des sites de l’entreprise ; ou bien « artère fédératrice » à destination des autres entreprises et des particuliers via un service de transmission à haut débit. Nouvellement créée par les partenaires publics et privés du projet et nationalement première du genre, la SAEM InterMédiaSud, propriétaire de la fibre et conformément à de dernières déréglementations en la matière, pourra rester opérateur pour l’exploitation de l’infrastructure. Les sud-Tarnais ne sont pas prêteurs : exit donc France Télécom, qui espérait jusque-là se voir attribuer une concession pour prestation autour de sa propre fibre, déjà en phase de déploiement… Une légère saillie dans le bitume, et Castres expérimente pour son ouvrage une nouvelle technique de micro-câblage – à la plus grande satisfaction de ses administrés. Une première phase du réseau est opérationnelle dès 1998, qui par la suite s’étendra à une zone d’activité géographiquement intermédiaire, avant d’atteindre Mazamet.

Les préoccupations de Médiacastres ont, dans l’intervalle, évolué. Outre l’ingénierie réglementaire, technique et financière du projet, elles prennent un tour plus prospectif. Il s’agit toujours de penser services pour le particulier ou l’entreprise, en l’occurrence « télé-services » autour de cette troisième « artère fédératrice ». Le discours de l’aménagement territorial (« Moyen de développement harmonieux des villes et des campagnes ») voit alors décliner les registres de la « citadinité » (« accès à la culture, la formation, la santé, aussi bien en zone urbaine que rurale », Médiacastres, 1997), et toute sa panoplie de services sonnants et trébuchants. Mais il est intéressant de noter qu’ici, de « politique », point. La fée « démocratie électronique » semble ne s’être jamais penchée sur le réseau de Castres, et seul un modeste site web municipal, de facture très classique, sera proposé tardivement (1999). Ainsi, les (quelques) séances des groupes de réflexion, ouvertes à de nombreux acteurs locaux, ne concernent que culture, enseignement-formation, santé, économie, qui tracent déjà le net way of life promis à tous. À côté des désormais traditionnels accès internet, sites web, courrier électronique, visioconférence, téléformation, intranet des écoles, web-TV…, ce n’est pourtant pas la frilosité numérique qui – on l’a déjà vu – caractérise l’attitude des protagonistes locaux : leur réflexion s’attache à des services tout à fait sophistiqués, éminemment fondés sur une réelle « plus-value » électronique, à destination des particuliers ou bien des entreprises. Les quelques exemples suivants ne sont là que pour mieux en mesurer la teneur : catalogue électronique des bibliothèques et réservation en ligne ; programme transeuropéen Tierras pour le développement des applications télématiques d’administration régionale (guichet administratif en ligne, etc., avec l’Émilie-Romagne, le Pays de Galles, les Îles Baléares) ; service européen Agora pour les PME-PMI (prospection, télésecrétariat, traduction en ligne…) ; initiative européenne Adapt pour le changement industriel (dispositif de coopérations transnationales et de formations à distance avec la Fédération des industries textiles sud-Midi-Pyrénées) ; « Pôle de veille technologique et centre de ressources documentaires en ligne », accessible via le réseau à l’ensemble des acteurs socio-économiques locaux (Médiacastres, 1999). Si les services sur lesquels se concentrent Castres-Mazamet dénotent une certaine vision d’accomplissement du réseau, force est de constater que la « démocratie électronique » et ses discours parfois abondants ne seront jamais conviés à la table ronde des innovations. Faut-il s’en rassurer ? Ou bien : ont-ils tué Jaurès ?…

Du reste, ne pourrait-on voir dans le peu de notoriété nationale dont jouit l’expérience de Castres-Mazamet – de l’avis des observateurs, au vu de la teneur de la réalisation (Lefebvre, 1998 ; Puel, 2002) -, une confirmation du fait que la « démocratie électonique » occupe si peu de place sur la bande passante, dans les réflexions et dans les agissements autour d’un tel réseau métropolitain ?… Certes, Castres n’est pas Issy-les-Moulineaux. Leurs maires non plus ne se ressemblent pas. Et elle n’est pas davantage Parthenay. Quoique… 2001, nouveau coup de théâtre : comme à Parthenay, la Droite – peut-être à sa propre surprise, c’est le dernier de ses cadets qui s’en est vu confier la mission – enlève la magistrature de la ville à son tenant de Gauche. Le nouveau maire s’empresse, sur le terrain numérique, de ne rien remettre en cause… Si la morale a quelques accointances avec la chose politique, elle pourra venir ici paraphraser la comptine : démocrate et ploutocrate sont dans un réseau. Le rideau tombe… Qu’est-ce qui reste ?
© Sciences de la Société n° 60 – oct. 2003

Références bibliographiques

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PUEL (G.), 2002, « Discours, pratiques et « fractures » à propos d’une agglomération numérique. La communauté d’agglomération de Castres-Mazamet », 2001 Bogues. Globalisme et pluralisme, GRICIS-UQAM, Montréal (Québec, Canada), 24-27 avril,
BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE

Robert BOURE, Jean-Thierry JULIA, Laurence MONNOYER-SMITH et Stéphanie WOJCIK n’ont pas eu l’ambition de dresser une bibliographie exhaustive. Ils ont recensé des références françaises et étrangères – surtout anglo-saxonnes – significatives des multiples recherches, études et réflexions conduites sur la thématique de la présente livraison de Sciences de la Société, depuis le début des années 1980.

Près de 250 documents ont été référencés : ouvrages, chapitres d’ouvrages, revues académiques, autres revues, colloques et congrès, rapports de recherche et études, mémoires de DEA, thèses ou HDR, et rapports ou textes officiels.